Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNIBUS
CASIMEX, SARL

Numéro de dépôt :
4085076
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/04/2024
BORNIBUS de CASIMEX

Présentation de la marque BORNIBUS

Déposée le 16 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BORNIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASIMEX domicilié(e) 38 RUE DU MARECHAL LECLERC - 94410 - ST MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 540 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASIMEX, M. ABENSUR LARRY domicilié(e) 38 RUE DU MARECHAL LECLERC - 94410 - ST MAURICE - France.

La marque BORNIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNIBUS est expirée depuis le 16 avril 2024.

CASIMEX a également déposé les autres marques suivantes : CASIMEX , SAMSON , A Bornibus MAISON FONDEE EN 1861 par ALEXANDRE , ETHNIC DELIGHTS , LA GRANGE , BATON ROUGE RAIFORT GRATED HORSERADISH , SHIMSHON , BATON ROUGE


CASIMEX, SARL - 38 RUE DU MARECHAL LECLERC - 94410 - ST MAURICE - France - SIREN 380540492


CASIMEX, M. ABENSUR LARRY - 38 RUE DU MARECHAL LECLERC - 94410 - ST MAURICE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.